Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PIERRE DE LOYE ET CIE
/
LE FIL A CREER
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE FIL A CREER
PIERRE DE LOYE ET CIE Société anonyme

Numéro de dépôt :
95601897
Date de dépôt :
15/12/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2015

Présentation de la marque LE FIL A CREER

Déposée le 15 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) PIERRE DE LOYE ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE FIL A CREER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE DE LOYE ET CIE domicilié(e) Rue de la concorde,84100 ORANGE (dossier no 2301553) - 84100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 714 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2301553) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FIL A CREER est expirée depuis le 15 décembre 2015.

PIERRE DE LOYE ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : ANNY BLATT , MAILLEBOX , TIBOODOO


PIERRE DE LOYE ET CIE Société anonyme - Rue de la concorde,84100 ORANGE (dossier no 2301553) - 84100 - France - SIREN 775714421


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2301553) - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication au BOPI 1996-04

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2005 n°2301553 - Publication au BOPI 2005-11-25

Republication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Fils à tricoter, à coudre, fils à tisser, fils à broder, fils, lacets et rubans à décorer

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.